Jean-Louis Cousson


De: Jean-Louis Cousson
Commissaire général
directeur de la plate-forme achats finances Nord-Est, à Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
A. ― Plate-forme achats finances Nord-Est, à Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023281084(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201026/12/2010
De: Jean-Louis Cousson
Commissaire général
chargé des fonctions de directeur du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
E. ― Service local du contentieux de Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000022865900(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Jean-Louis Cousson
Commissaire général
directeur du commissariat en région terre Nord-Est, à Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
K. ― Direction du commissariat en région terre Nord-Est, à Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022865900(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Jean-Louis Cousson
Commissaire général
directeur de la plate-forme achats finances Nord-Est, à Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
C. ― Plate-forme achats finances Nord-Est, à Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022865900(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Jean-Louis Cousson
Commissaire général
chargé des fonctions de directeur du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
E. ― Service local du contentieux de Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000022424559(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Jean-Louis Cousson
Commissaire général
directeur du commissariat en région terre nord-est, à Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
H. ― Direction du commissariat en région terre nord-est, à Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022424559(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Cousson (Jean-Louis, Edmond, René)
Commissaire colonel
nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est et directeur de la plate-forme achats finances Nord-Est
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er juillet 2012
conseil_des_ministres
JORFTEXT000022374655(source JORF)
admission
22 Juin 201022/06/2010
De: Jean-Louis Cousson
Commissaire colonel
chargé des fonctions de second adjoint au directeur central
dans la limite des attributions de la direction centrale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020981508(source JORF)
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Cousson (Jean-Louis, Edmond, René)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 30 juin 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000019732438(source JORF)
promotion
07 Novembre 200807/11/2008
De: Cousson (Jean-Louis, Edmond, René)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Cousson (Jean-Louis, Edmond, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-04-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000595592(source JORF)
promotion
26 Avril 200226/04/2002
De: Cousson (Jean-Louis, Edmond, René)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Cousson (Jean-Louis, Edmond, René)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
22 ans de services
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Cousson (Jean-Louis, Edmond, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-10-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000530383(source JORF)
nomination
19 Octobre 199419/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.